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Extrait du règlement impérial, du 17 mai 1809, relatif aux octrois / Mairie d'Aix
Mehmet A. Saygın on X: "Voici un règlement de travail de 1863. Ne pas oublier que les "acquis sociaux" ne sont pas tombés du ciel. #1ermai https://t.co/iHz1oQcgbm" / X
Extrait du règlement arrêté par le roi, concernant la régie de l'habillement & équipement des troupes . Du 4 juillet 1775 | Gallica
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Extrait du règlement de 1911 concernant le personnel affilié à la Caisse des retraites de 1911 : lignes françaises / Compagnie du chemin de fer du Nord | Gallica
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Extrait Du Reglement Du 11 Novembre 1882 Sur L Instruction Du Tir A L Usage Des Sous Officiers Et Des Caporaux- Pratique Du Tir- Principes Généraux Et Renseignements | Rakuten
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